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Eirl Marie DONIN

N° SIRET : 827 889 759 00078

Siège : 51 Grande rue, 43190 TENCE

Adresse mail : eirlmariedonin@gmail.com

Téléphone : 06.64.37.67.85

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MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 05/04/2026

1. IDENTITÉ DE L’ÉDITEUR

Le présent site internet, accessible à l’adresse https://www.mariedonin.wixsite.com/artbook (ci-après « le Site »), est édité par :

  • Nom commercial : Marie DONIN

  • Forme juridique : Artiste-auteur

  • Siège social : 51 Grande rue 43190 TENCE

  • Numéro d’immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 82788975900078

  • Responsable de la publication : Marie DONIN

  • E-mail de contact : eirlmariedonin@gmail.com

2. Réalisation du site internet :
Marie Donin

3. HÉBERGEMENT DU SITE

Le Site est hébergé par :

L’hébergeur garantit la disponibilité et la sécurisation des données hébergées, conformément aux lois applicables.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site ainsi que l’ensemble de ses contenus (notamment, mais sans s’y limiter, les textes, illustrations, images, graphismes, vidéos, logos, icônes, bases de données, structure du site et code source) sont protégés par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle en vigueur en France.

4.1. Titularité des droits

  • La marque Marie Donin, les éléments graphiques, et l’ensemble des contenus présents sur le Site sont la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mention contraire (notamment les contenus soumis à des licences libres ou appartenant à des tiers, qui sont dûment identifiés).

4.2. Restrictions d’utilisation

  • Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du Site, sur quelque support que ce soit et pour quelque motif que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de Marie Donin.

  • L’utilisation non autorisée des éléments protégés peut engager la responsabilité civile et pénale de l’utilisateur conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4.3. Droit de citation

Les utilisateurs sont autorisés à citer brièvement les contenus du Site, sous réserve que cette citation soit accompagnée de la mention claire et lisible de la source Marie Donin et d’un lien actif vers le Site.

5. RESPONSABILITÉ

5.1. Responsabilité de l’éditeur

L’éditeur s’efforce de maintenir les informations présentes sur le Site exactes, complètes et à jour. Toutefois, Marie Donin ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des contenus publiés, lesquels sont fournis à titre informatif.

En conséquence :

  • Marie Donin ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des informations présentes sur le Site, sauf faute lourde ou intentionnelle de sa part.

  • L’éditeur se réserve le droit de modifier ou de supprimer tout contenu du Site à tout moment, sans préavis.

5.2. Responsabilité de l’utilisateur

  • L’utilisateur du Site s’engage à accéder au Site et à l’utiliser conformément à la législation en vigueur et aux présentes mentions légales.

  • L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations et contenus disponibles sur le Site.

5.3. Disponibilité du Site

Bien que l’hébergeur et l’éditeur s’efforcent d’assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du Site 24h/24 et 7j/7, des interruptions temporaires peuvent survenir (maintenance, mise à jour, panne technique). Marie Donin ne saurait être tenu responsable en cas d’indisponibilité du Site.

6. LIENS HYPERTEXTES

6.1. Liens vers des sites tiers

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  • L’utilisateur accède à ces sites sous sa seule responsabilité et est invité à consulter leurs propres politiques de confidentialité et conditions générales d’utilisation.

6.2. Liens vers le Site

  • La création de liens hypertextes pointant vers le Site est autorisée sous réserve qu’ils ne portent pas atteinte à l’image ou aux intérêts de Marie DONIN.

  • L’éditeur se réserve le droit de demander la suppression de tout lien qu’il jugerait inapproprié ou préjudiciable.

7. DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES

7.1. Données personnelles

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8. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige relatif à l’utilisation du Site, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Marie Donin, sauf disposition légale impérative contraire.

9. CONTACT

Pour toute question, réclamation ou demande relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter via :

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